Mentions légales et conditions d'utilisation du site Mas du Sabartes produits de terroir
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.masdusabartes.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :BOURBON Chantal - Mas du Sabartes - Km 2 avenue du Monastir - 66300 TROUILLAS - FRANCE
Créateur : BOURBON Chantal
Responsable de publication & Webmaster : BOURBON Chantal - contact@masdusabartes.com
Hébergeur : Webador
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire, le responsable de publication, le webmaster ou l'hébergeur, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.masdusabartes.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :BOURBON Chantal - Mas du Sabartes - Km 2 avenue du Monastir - 66300 TROUILLAS - FRANCE
Créateur : BOURBON Chantal
Responsable de publication & Webmaster : BOURBON Chantal - contact@masdusabartes.com
Hébergeur : Webador
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Le site a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.